Article 1 · Inscription et gestion du compte
Chaque personne inscrite accepte le présent règlement. Le compte est personnel : l’identifiant et le code secret doivent rester confidentiels. Le prêt de compte relève de la responsabilité de son titulaire. Le sitting n’est pas autorisé ; en cas d’absence, utilisez le mode vacances disponible dans votre compte.
Article 2 · Multi-comptes
Les modérateurs et administrateurs disposent d’outils de détection. En cas de doute, les joueurs concernés peuvent être contactés afin de justifier l’utilisation de leurs comptes. Les comptes non autorisés devront être régularisés dans le délai communiqué par l’équipe.
Article 3 · Espaces d’échange
Les messages, images et autres contenus publiés sont sous la responsabilité de leur auteur. L’équipe peut retirer un contenu qui enfreint les règles ou la loi.
- Le HTML, PHP et JavaScript ne doivent pas être utilisés dans les échanges.
- La publicité, le flood, les insultes, les propos discriminatoires, menaçants ou diffamatoires sont interdits.
- Les liens externes, le détournement du robot et les messages en majuscules sont interdits.
- Les échanges doivent rester respectueux et en français.
Article 4 · Triche
Il est interdit de tirer profit volontairement d’un bug, de donner ou recevoir des ressources pour recommencer, de perdre volontairement, de donner son compte, de prendre la relève d’un compte tiers ou d’organiser des victoires artificielles.
Article 5 · Sanctions
Selon la gravité et la récidive, l’équipe peut appliquer une amende, réduire l’expérience, suspendre temporairement l’accès ou supprimer le compte. Le joueur peut être invité à présenter ses explications avant la sanction.
Article 6 · Accès aux services
ModernWargame s’efforce d’assurer le fonctionnement du service, mais ne peut garantir l’absence de panne matérielle ou technique. Les caractéristiques du service peuvent évoluer sans rupture avec la progression existante. Toute tentative d’atteinte à l’intégrité du système est interdite.
Article 7 · Fermeture de compte
Un compte peut être fermé en cas d’utilisation abusive, de triche, de vol de compte, de paiement frauduleux ou de non-respect du règlement. L’utilisateur peut également demander sa fermeture depuis la procédure prévue sur le site.
Article 8 · Modification
Le règlement peut être modifié pour accompagner l’évolution du site. Une information sera affichée sur le site ; il appartient à chaque utilisateur de consulter les changements.
Article 9 · Collecte des adresses IP
Les adresses IP peuvent être conservées et utilisées pour une identification ultérieure à la demande d’une autorité habilitée par la loi.
Article 10 · Propriété
Les logiciels, jeux, pages web, scripts et contenus graphiques présents sur le site sont la propriété de ModernWargame et de leurs créateurs.
Article 11 · Convention de preuve
Les systèmes et fichiers informatiques de ModernWargame font foi entre l’utilisateur et le site, dans les limites prévues par la loi.
Article 12 · Loi applicable
Le présent règlement est régi par la loi française. Tout litige relève des juridictions françaises, sous réserve des dispositions impératives applicables.